BASSIN CARAIBES, un autre état d'esprit ...

S.A.R.L BASSIN CARAIBES
Gérants : Christèle et Joël Mauranges
Siège social : "Sans Souci" 47290 SAINT PASTOUR
Tél. : 05.53.49.29.54 / 06.21.25.14.05
Mail : bassin.caraibes@orange.fr
Début d'actvité de la société : 26 janvier 2011
Immatriculée au Greffe du Tribunal d' Agen en Février 2011
Journal d'annonces légales : Sud Ouest
Société enregistrée à la Chambre du Commerce et à la Chambre de Métiers

RCS AGEN 530 502 335- Code APE : 4321A
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR81530502335

Date de 1ere commercialisation du concept : 06 octobre 2008


MARQUE DEPOSEE auprès de l'INPI et enregistrée au BOPI au titre
de la propriété industrielle

LOGO créé par CAT NET
(interdit de toute duplication, sous copyright et déposé au titre de la propriété industrielle et intellectuelle)

 
 

 
MARQUE DEPOSEE : Au sens de la propriété industrielle, la marque permet de distinguer précisément les produits et services qu'elle représente. Monopole d'exploitation pour 10 ans renouvelable indéfiniment. Au titre de la propriété industrielle, nulle ne peut utiliser et exploiter la marque Bassin Caraibes et ce qu'elle représente ( son concept ). Toute personne qui, notamment imiterait ou utiliserait cette marque, pourra être poursuivi en justice.